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Permis d’aménager à Egliseneuve-Pres-Billom (63160) autorisé en 2023

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/06/15 à EGLISENEUVE-PRES-BILLOM à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 15 juin 2023 par la commune de EGLISENEUVE-PRES-BILLOM. Implanté RD 303A, à Egliseneuve-Pres-Billom (63160), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne.

Le projet est porté par COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

EGLISENEUVE-PRES-BILLOM compte 851 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RD 303A, Egliseneuve-Pres-Billom (63160).

Références cadastrales : ZC, 106.

Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE EGLISENEUVE PRES BILLOM (SIREN 216301465, SIRET 21630146500011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité EGLISENEUVE PRES BILLOM (63160)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 13 642 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/06/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06314623G0002
  • Code commune INSEE : 63146 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Egliseneuve-Pres-Billom (63160). Le terrain couvre 13 642 m².

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