Autorisation d’urbanisme PA n°0690812200007 à Ecully (69130) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0690812200007). Le projet est situé au 4 che de charbonnieres à Ecully (69130). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 12 décembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 4 che de charbonnieres, Ecully (69130).
Références cadastrales : AT, 16, AT, 17, AT, 18.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
2VL AMENAGEMENT (SIREN 894260603, SIRET 89426060300010, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité ST ROMAIN AU MONT D OR (69270)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 9 095 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 9 avril 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690812200007
- Code commune INSEE : 69081 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 décembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Ecully (69130). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 095 m².