Permis d’aménager à Ecuisses (71210) autorisé en 2017
Le permis délivré le 2017/09/18 à ECUISSES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2017, autorisé le 18 septembre 2017 par la commune de ECUISSES. Implanté RUE DES EGLANTINES, à Ecuisses (71210), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ECUISSES compte 1 609 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES EGLANTINES, Ecuisses (71210).
Références cadastrales : AD, 191.
Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT VALLIER (71230).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 423 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 mai 2018. L’achèvement a été déclaré le 31 octobre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 13 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07118717M0001
- Code commune INSEE : 71187 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ecuisses (71210). Le terrain couvre 2 423 m².