Permis d’aménager à Cuille (49460) autorisé en 2014
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/05/29 à cuille à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2014, autorisé le 29 mai 2014 par la commune de cuille. Implanté RTE de Champigne, à Cuille (49460), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.
Le projet est porté par COMMUNE D'ECUILLE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
cuille compte 667 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mai 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cuille (49460). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Écuillé (49460)