Permis d’aménager à Ecole-Valentin (25480) autorisé en 2017
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/07/26 à ECOLE-VALENTIN à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2017, autorisé le 26 juillet 2017 par la commune de ECOLE-VALENTIN. Implanté Combe a la Fauvette, à Ecole-Valentin (25480), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par AFON.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ECOLE-VALENTIN compte 2 662 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Combe a la Fauvette, Ecole-Valentin (25480).
AFON (SIREN 435099502, SIRET 43509950200013, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 2 815 m²
Faits clés
Date d'autorisation2017/07/26
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 novembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 15 février 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 16 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juillet 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Ecole-Valentin (25480). Le terrain couvre 2 815 m².
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