Permis d’aménager à Eberbach Seltz (67470) autorisé en 2021
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2021/10/07 à EBERBACH SELTZ à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2021, autorisé le 7 octobre 2021 par la commune de EBERBACH SELTZ. Implanté CALVINSBERG, à Eberbach Seltz (67470), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.
Le projet est porté par AMELOGIS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
EBERBACH SELTZ compte 429 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Eberbach Seltz (67470). Le terrain couvre 6 437 m².
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