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Autorisation d’urbanisme PA n°04708514J0001 à Durance (47420) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04708514J0001). Le projet est situé au Lieu-dit Vacans du Tuco à Durance (47420). Le projet se situe dans le département Lot-et-Garonne, en région Aquitaine.

L’autorisation a été délivrée le 30 septembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Vacans du Tuco, Durance (47420).

Références cadastrales : AC, 13, AC, 12.

Région : Aquitaine • Département : Lot-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TIR SPORTIF VACANT DU TUCO (SIREN 521252056, SIRET 52125205600010, APE 93.12Z, catégorie juridique 9220, localité Vianne (47230)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 206 833 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/09/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04708514J0001
  • Code commune INSEE : 47085 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Durance (47420). Les principaux éléments portent sur parcelle de 206 833 m².