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Autorisation d’urbanisme PA n°03211614A5001 à Duffort (32170) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03211614A5001). Le projet est situé au Lieu-dit PEYMARCHAND à Duffort (32170). Le projet se situe dans le département Gers, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 27 juin 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit PEYMARCHAND, Duffort (32170).

Références cadastrales : ZE, 63.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Gers.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AUTO-CLUB-CROSS 32 DUFFORTOIS (SIREN 793232851, SIRET 79323285100014, APE 93.19Z, catégorie juridique 9220, localité Duffort (32170)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/06/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03211614A5001
  • Code commune INSEE : 32116 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Duffort (32170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².