Autorisation d’urbanisme PA n°05016824J0002 à DUCEY-LES-CHERIS (50220) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05016824J0002). Le projet est situé au Route de Saint Laurent à DUCEY-LES-CHERIS (50220). Le projet se situe dans le département Manche, en région Basse-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 1 octobre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Route de Saint Laurent, DUCEY-LES-CHERIS (50220).
Références cadastrales : AE, 691, AE, 685, AE, 687.
Région : Basse-Normandie • Département : Manche.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CB2D PROMOTION (SIREN 849023270, SIRET 84902327000010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité Pontorson (50170)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 879 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05016824J0002
- Code commune INSEE : 50168 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 octobre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à DUCEY-LES-CHERIS (50220). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 879 m².