Autorisation d’urbanisme PA n°0281351800001 à DROUE SUR DROUETTE (28230) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0281351800001). Le projet est situé au chemin des Eglantiers le à DROUE SUR DROUETTE (28230). Le projet se situe dans le département Eure-et-Loir, en région Centre.
L’autorisation a été délivrée le 29 août 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : chemin des Eglantiers le, DROUE SUR DROUETTE (28230).
Références cadastrales : AL, 204, AL, 206, AL, 207.
Région : Centre • Département : Eure-et-Loir.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CONSTRUCTIONS PROMOTIONS 2 MILLE (SIREN 424677094, SIRET 42467709400015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité GARCHES (92380)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 642 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0281351800001
- Code commune INSEE : 28135 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à DROUE SUR DROUETTE (28230). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 642 m².