Permis d’aménager à Le Deluge (60790) autorisé en 2014
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/12/09 à Le Deluge à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2014, autorisé le 9 décembre 2014 par la commune de Le Deluge. Implanté RUE de Valeureux, à Le Deluge (60790), dans le département d’Oise, en Picardie.
Le projet est porté par ACTURBA.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Le Deluge compte 1 058 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 décembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Deluge (60790). Le terrain couvre 0 m².
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