Permis d’aménager à Douvaine (74140) autorisé en 2020
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2020/11/30 à DOUVAINE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2020, autorisé le 30 novembre 2020 par la commune de DOUVAINE. Implanté 27 Rue des Vignes de Bachelar, à Douvaine (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de BACHELARD.
Le projet est porté par LES VIGNES DE BACHELARD.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
DOUVAINE compte 6 738 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 27 Rue des Vignes de Bachelar, Douvaine (74140).
Références cadastrales : A, 3098, A, 1289, A, 1134.
LES VIGNES DE BACHELARD (SIREN 899599278, SIRET 89959927800012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité NEUVECELLE (74500)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2020/11/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 novembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 25 mars 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 15 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 novembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Douvaine (74140). Le terrain couvre 0 m².
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