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Permis d’aménager à Douvaine (74140) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/06/21 à DOUVAINE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2018, autorisé le 21 juin 2018 par la commune de DOUVAINE. Implanté LES POSES DE VEIGY, à Douvaine (74140), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de 2BIS AVENUE DU STADE.

Le projet est porté par S.E.D.H.S..

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

DOUVAINE compte 6 738 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES POSES DE VEIGY, Douvaine (74140).

Références cadastrales : 0B, 1996.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S.E.D.H.S. (SIREN 325920064, SIRET 32592006400061, APE 71.12B, catégorie juridique 5515, localité ANNECY (74014)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 105 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/06/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07410518B0001
  • Code commune INSEE : 74105 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Douvaine (74140). Le terrain couvre 3 105 m².

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