Permis d’aménager à Dossenheim Sur Zinsel (67330) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/12/16 à DOSSENHEIM SUR ZINSEL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2017, autorisé le 16 décembre 2013 par la commune de DOSSENHEIM SUR ZINSEL. Implanté RUE DES AUBEPINES, à Dossenheim Sur Zinsel (67330), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
DOSSENHEIM SUR ZINSEL compte 1 036 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DES AUBEPINES, Dossenheim Sur Zinsel (67330).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL (67330).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 625 m²
Faits clés
Date d'autorisation2013/12/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 février 2014.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 décembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Dossenheim Sur Zinsel (67330). Le terrain couvre 625 m².
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