Permis d’aménager à Dossenheim-Sur-Zinsel (67330) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/09/04 à Dossenheim-sur-Zinsel à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 4 septembre 2013 par la commune de Dossenheim-sur-Zinsel. Implanté RUE des Aubepines, à Dossenheim-Sur-Zinsel (67330), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.
Le projet est porté par COMMUNE DE DOSSENHEIM SUR ZINSEL.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Dossenheim-sur-Zinsel compte 1 036 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE des Aubepines, Dossenheim-Sur-Zinsel (67330).
COMMUNE DE DOSSENHEIM SUR ZINSEL (SIREN 216701037, SIRET 21670103700014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Dossenheim-sur-Zinsel (67330)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 septembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Dossenheim-Sur-Zinsel (67330). Le terrain couvre 0 m².
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