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Permis d’aménager à Doncourt-Les-Conflans (54800) autorisé en 2018

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2018/06/04 à Doncourt-les-Conflans à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2018, autorisé le 4 juin 2018 par la commune de Doncourt-les-Conflans. Implanté rue Adrien Mangin, à Doncourt-Les-Conflans (54800), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

Le projet est porté par VALERY.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Doncourt-les-Conflans compte 1 136 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue Adrien Mangin, Doncourt-Les-Conflans (54800).

Références cadastrales : AB, 33, AB, 40, AB, 615.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VALERY (SIREN 428607915, SIRET 42860791500017, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, localité THIONVILLE (57106)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 6 287 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/06/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05417118B0002
Code commune INSEE : 54171 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2018
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juin 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Doncourt-Les-Conflans (54800). Le terrain couvre 6 287 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	54
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Meurthe-et-Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	54171
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	05417118B0002
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2018-06-04
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2018
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2018-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2018-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2018-06
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	VALERY
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	428607915
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	42860791500017
Code postal du demandeur	57106
Localité du demandeur	THIONVILLE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue Adrien Mangin
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Doncourt-les-Conflans
Code postal du terrain	54800
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	33
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	40
sec_cadastre3	AB
num_cadastre3	615
Superficie du terrain	6287
Code zone opératoire	4