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Permis d’aménager à Doncourt-Les-Conflans (54800) autorisé en 2018

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2018/02/20 à Doncourt-les-Conflans à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2018, autorisé le 20 février 2018 par la commune de Doncourt-les-Conflans. Implanté rue Adrien Mangin, à Doncourt-Les-Conflans (54800), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine.

Le projet est porté par COMMUNE DE DONCOURT LES CONFLANS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Doncourt-les-Conflans compte 1 136 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue Adrien Mangin, Doncourt-Les-Conflans (54800).

Références cadastrales : AB, 33, AB, 40, AB, 615.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE DONCOURT LES CONFLANS (SIREN 215401712, SIRET 21540171200017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité DONCOURT-LES-CONFLANS (54800)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05417118B0001
  • Code commune INSEE : 54171 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Doncourt-Les-Conflans (54800). Le terrain couvre 0 m².

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