← Retour à la liste des autorisations sur la commune Domprel

Autorisation d’urbanisme PA n°02520324V0001 à Domprel (25510) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02520324V0001). Le projet est situé au RTE de Pierrefontaine RD 32 à Domprel (25510). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 27 mai 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RTE de Pierrefontaine RD 32, Domprel (25510).

Références cadastrales : ZI, 1.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOTI-PRO 25 (SIREN 809253701, SIRET 80925370100019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Pierrefontaine-les-Varans (25510)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/05/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02520324V0001
  • Code commune INSEE : 25203 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Domprel (25510). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².