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Autorisation d’urbanisme PA n°01713924V0001 à DOEUIL SUR LE MIGNON (17330) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01713924V0001). Le projet est situé au RUE DES ECOLES ET RUE DE L à DOEUIL SUR LE MIGNON (17330). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 3 mai 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES ECOLES ET RUE DE L, DOEUIL SUR LE MIGNON (17330).

Références cadastrales : A, 452.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MAZERAY (SIREN 211702261, SIRET 21170226100010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité DOEUIL SUR LE MIGNON (17330)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 250 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/05/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01713924V0001
  • Code commune INSEE : 17139 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à DOEUIL SUR LE MIGNON (17330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 250 m².