Permis d’aménager à Mont-De-Lans (38860) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/04/23 à Mont-de-Lans à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2014, autorisé le 23 avril 2014 par la commune de Mont-de-Lans. Implanté Lieu-dit Terres de Venosc, à Mont-De-Lans (38860), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Terres de Venosc.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Mont-de-Lans compte 1 933 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Terres de Venosc, Mont-De-Lans (38860).
Références cadastrales : AM, 41, AM, 49, AM, 19.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 avril 2015. L’achèvement a été déclaré le 19 juin 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 26 mois 6 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0382531320014
- Code commune INSEE : 38253 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 avril 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Mont-De-Lans (38860). Le terrain couvre 0 m².