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Permis d’aménager à Demouville autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/07/07 à DEMOUVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2016, autorisé le 7 juillet 2016 par la commune de DEMOUVILLE. Implanté LE GRAND CHAMP, à Demouville, dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de ZAC DU CLOS NEUF.

Le projet est porté par ARTHUR AUTOS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

DEMOUVILLE compte 3 008 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE GRAND CHAMP, Demouville.

Références cadastrales : Z, 173.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ARTHUR AUTOS (SIREN 530586387, SIRET 53058638700033, APE 45.11Z, catégorie juridique 5710, localité DEMOUVILLE (14840)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 407 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/07/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0142211600001
  • Code commune INSEE : 14221 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Demouville. Le terrain couvre 2 407 m².

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