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Permis d’aménager à Daumazan-Sur-Arize (09350) autorisé en 2025

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2025/01/28 à DAUMAZAN-SUR-ARIZE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2024, autorisé le 28 janvier 2025 par la commune de DAUMAZAN-SUR-ARIZE. Implanté PLACE DU DOME ET RUE DU BA, à Daumazan-Sur-Arize (09350), dans le département d’Ariège, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par COMMUNE DE DAUMAZAN SUR ARIZE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

DAUMAZAN-SUR-ARIZE compte 773 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : PLACE DU DOME ET RUE DU BA, Daumazan-Sur-Arize (09350).

Références cadastrales : 0B, 0B, 591.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Ariège.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE DAUMAZAN SUR ARIZE (SIREN 210901054, SIRET 21090105400010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité DAUMAZAN-SUR-ARIZE (09350)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 725 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/01/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00910524A0001
  • Code commune INSEE : 09105 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 janvier 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Daumazan-Sur-Arize (09350). Le terrain couvre 3 725 m².

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