← Retour à la liste des autorisations sur la commune Dambenois

Permis d’aménager à Dambenois (25600) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/07/03 à Dambenois à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2014, autorisé le 3 juillet 2014 par la commune de Dambenois. Implanté RTE de Brognard, à Dambenois (25600), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Les Champs sur les Pres.

Le projet est porté par NEOLIA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Dambenois compte 738 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE de Brognard, Dambenois (25600).

Références cadastrales : AN, 19, AN, 18, AC, 57.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité Montbeliard (25200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/07/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 janvier 2015. L’achèvement a été déclaré le 8 avril 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 7 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02518814M0001
  • Code commune INSEE : 25188 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juillet 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Dambenois (25600). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Dambenois (25600)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Dambenois