Permis d’aménager à Damas-Et-Bettegney (88270) autorisé en 2017
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/11/29 à Damas-et-Bettegney à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2017, autorisé le 29 novembre 2017 par la commune de Damas-et-Bettegney. Implanté Lieu-dit Champs des Dimes, à Damas-Et-Bettegney (88270), dans le département d’Vosges, en Lorraine, dans le secteur de Champs des Dimes.
Le projet est porté par ECOLE PRIMAIRE AQUARELLE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Damas-et-Bettegney compte 382 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Champs des Dimes, Damas-Et-Bettegney (88270).
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 novembre 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Damas-Et-Bettegney (88270). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Damas-et-Bettegney (88270)
