Autorisation d’urbanisme PA n°01111518D0002 à Cuxac-Cabardes (11390) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01111518D0002). Le projet est situé au RTE DE CAUDEBRONDE à Cuxac-Cabardes (11390). Le projet se situe dans le département Aude, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 19 décembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RTE DE CAUDEBRONDE, Cuxac-Cabardes (11390).
Références cadastrales : C, 766, C, 682, C, 412.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SI POUR L'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU BASSIN DU FRESQUEL (SIREN 251100913, SIRET 25110091300010, APE 42.99Z, catégorie juridique 7354, localité Villepinte (11150)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01111518D0002
- Code commune INSEE : 11115 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 décembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Cuxac-Cabardes (11390). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².