Permis d’aménager à Cuves (50670) autorisé en 2017
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2017/01/30 à Cuves à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2016, autorisé le 30 janvier 2017 par la commune de Cuves. Implanté LE BOURG, à Cuves (50670), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie.
Le projet est porté par COMMUNE DE CUVES.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Cuves compte 271 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNE DE CUVES (SIREN 215001587, SIRET 21500158700017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Cuves (50670)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2017/01/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 mars 2017. L’achèvement a été déclaré le 6 juillet 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 6 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cuves (50670). Le terrain couvre 0 m².
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