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Permis d’aménager à Cuverville (14840) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/05/11 à CUVERVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2020, autorisé le 11 mai 2021 par la commune de CUVERVILLE. Implanté LE LONG ACRE, à Cuverville (14840), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de Rue de Sannerville - RD 226 - CUVERVIL.

Le projet est porté par FRANCELOT S.A.S.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CUVERVILLE compte 2 278 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE LONG ACRE, Cuverville (14840).

Références cadastrales : AC, 122, AC, 123, AC, 124.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FRANCELOT S.A.S (SIREN 319086963, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité CAEN (14000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 73 997 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/05/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01421520P0001
  • Code commune INSEE : 14215 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cuverville (14840). Le terrain couvre 73 997 m².

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