Autorisation d’urbanisme PA n°02611218N0001 à Curnier (26110) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02611218N0001). Le projet est situé au Lieu-dit Les Ramieres à Curnier (26110). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 7 janvier 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Les Ramieres, Curnier (26110).
Références cadastrales : B1, 59, B1, 60, B1, 68.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LONJANNE (SIREN 511809147, SIRET 51180914700016, APE 68.20B, catégorie juridique 5499, localité Curnier (26110)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 90 785 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 octobre 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02611218N0001
- Code commune INSEE : 26112 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 janvier 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Curnier (26110). Les principaux éléments portent sur parcelle de 90 785 m².