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Permis d’aménager à Cuiseaux (71480) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/01/22 à Cuiseaux à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 22 janvier 2024 par la commune de Cuiseaux. Implanté Avenue des Tilleuls, à Cuiseaux (71480), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.

Le projet est porté par COMMUNE DE CUISEAUX.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Cuiseaux compte 1 837 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Avenue des Tilleuls, Cuiseaux (71480).

Références cadastrales : AD, 265.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CUISEAUX (SIREN 217101575, SIRET 21710157500017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CUISEAUX (71480)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 15 345 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/01/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07115723E0001
  • Code commune INSEE : 71157 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cuiseaux (71480). Le terrain couvre 15 345 m².

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