Autorisation d’urbanisme PA n°01303021A0001 à CUGES LES PINS (13780) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01303021A0001). Le projet est situé au CH DE LA FEUTRIERE à CUGES LES PINS (13780). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 26 avril 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CH DE LA FEUTRIERE, CUGES LES PINS (13780).
Références cadastrales : AN, 25.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SPIDE (SIREN 538040254, SIRET 53804025400012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité ALLAUCH (13190)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 186 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 6 octobre 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01303021A0001
- Code commune INSEE : 13030 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 avril 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CUGES LES PINS (13780). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 186 m².