Permis d’aménager à Cuers (83390) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/03/31 à CUERS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2015, autorisé le 31 mars 2016 par la commune de CUERS. Implanté LES COTES DU MAS, à Cuers (83390), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
CUERS compte 12 550 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LES COTES DU MAS, Cuers (83390).
Références cadastrales : H, 519, H, 525, H, 517.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PUGET VILLE (83390).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 5 avril 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 6 mois 27 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08304915C0002
- Code commune INSEE : 83049 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mars 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cuers (83390). Le terrain couvre 0 m².