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Permis d’aménager à Cubzac-Les-Ponts (33240) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/12/06 à CUBZAC-LES-PONTS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2024, autorisé le 6 décembre 2024 par la commune de CUBZAC-LES-PONTS. Implanté LE PORT, à Cubzac-Les-Ponts (33240), dans le département d’Gironde, en Aquitaine.

Le projet est porté par COMMUNE DE CUBZAC LES PONTS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

CUBZAC-LES-PONTS compte 2 581 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE PORT, Cubzac-Les-Ponts (33240).

Références cadastrales : AK, 24.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE CUBZAC LES PONTS (SIREN 213301435, SIRET 21330143500011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité CUBZAC LES PONTS (33240)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 12 509 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/12/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03314324J0001
  • Code commune INSEE : 33143 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cubzac-Les-Ponts (33240). Le terrain couvre 12 509 m².

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