Autorisation d’urbanisme PA n°0381402310001 à CROLLES (38926) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0381402310001). Le projet est situé au Rue du Pre Blanc - Rue Fer à CROLLES (38926). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 10 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Pre Blanc - Rue Fer, CROLLES (38926).
Références cadastrales : AY, 91, AY, 92.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN (SIREN 200018166, SIRET 20001816600245, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité CROLLES (38926)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 124 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0381402310001
- Code commune INSEE : 38140 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CROLLES (38926). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 124 m².