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Autorisation d’urbanisme PA n°04404913R3002 à LE CROISIC (44490) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04404913R3002). Le projet est situé au RUE DU PRE TIFFAUGE à LE CROISIC (44490). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 17 avril 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU PRE TIFFAUGE, LE CROISIC (44490).

Références cadastrales : AH, 247, AH, 88p.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CARBONNET MDB (SIREN 477973705, SIRET 47797370500015, APE 70.22Z, catégorie juridique 5499, localité GUERANDE (44350)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 552 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/04/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 9 octobre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04404913R3002
  • Code commune INSEE : 44049 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 avril 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LE CROISIC (44490). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 552 m².