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Autorisation d’urbanisme PA n°01420023D0002 à CREULLY SUR SEULLES (14480) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01420023D0002). Le projet est situé au rue Guy de Maupassant à CREULLY SUR SEULLES (14480). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 13 mars 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : rue Guy de Maupassant, CREULLY SUR SEULLES (14480).

Références cadastrales : ZH, 250, ZH, 286.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PARTELIOS HABITAT (SIREN 626150106, SIRET 62615010600054, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, localité ST CONTEST (14280)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 48 229 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/03/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01420023D0002
  • Code commune INSEE : 14200 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CREULLY SUR SEULLES (14480). Les principaux éléments portent sur parcelle de 48 229 m².