Autorisation d’urbanisme PA n°01419719D0002 à CRESSERONS (14440) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01419719D0002). Le projet est situé au 10 CHE DE LA HAIE PENDUE à CRESSERONS (14440). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 26 janvier 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 10 CHE DE LA HAIE PENDUE, CRESSERONS (14440).
Références cadastrales : A, 1004, A, 1005, ZC, 38.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CLAUDE JEAN INVESTISSEMENT (SIREN 388313074, SIRET 38831307400022, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, localité CAEN (14000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 165 109 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 22 septembre 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01419719D0002
- Code commune INSEE : 14197 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 janvier 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à CRESSERONS (14440). Les principaux éléments portent sur parcelle de 165 109 m².