Autorisation d’urbanisme PA n°0690691600001 à Craponne (69290) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0690691600001). Le projet est situé au 98 Rue du Cimetiere à Craponne (69290). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 27 juin 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 98 Rue du Cimetiere, Craponne (69290).
Références cadastrales : AS, 185, AS, 186, AS, 187.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI L2S (SIREN 799296314, SIRET 79929631400013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité FRANCHEVILLE (69340)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 393 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 novembre 2018.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690691600001
- Code commune INSEE : 69069 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Craponne (69290). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 393 m².