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Autorisation d’urbanisme PA n°0690691500002 à Craponne (69290) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0690691500002). Le projet est situé au 549 rue du 11 novembre 1918 à Craponne (69290). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 549 rue du 11 novembre 1918, Craponne (69290).

Références cadastrales : AR, 10, AR, 9.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : TASSIN LA DEMI LUNE (69160).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 769 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/05/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 7 octobre 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690691500002
  • Code commune INSEE : 69069 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Craponne (69290). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 769 m².