← Retour à la liste des autorisations sur la commune Cozes

Permis d’aménager à Cozes (17120) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/02/14 à COZES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 14 février 2024 par la commune de COZES. Implanté rue de la Fond Roland, à Cozes (17120), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.

Le projet est porté par SGE FONCIERE AMENAGEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

COZES compte 2 161 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de la Fond Roland, Cozes (17120).

Références cadastrales : AB, 720, AB, 1109, B, 1261.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SGE FONCIERE AMENAGEMENT (SIREN 478660590, SIRET 47866059000025, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité ARTIGUES-PRES-BORDEAUX (33370)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 23 364 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/02/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01713123N0001
  • Code commune INSEE : 17131 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cozes (17120). Le terrain couvre 23 364 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Cozes (17120)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Cozes