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Permis d’aménager à Cozes (17120) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/03/24 à COZES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2022, autorisé le 24 mars 2023 par la commune de COZES. Implanté 2 boulevard de Bonnes Nouvel, à Cozes (17120), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.

Le projet est porté par COMMUNE DE COZES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

COZES compte 2 161 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 boulevard de Bonnes Nouvel, Cozes (17120).

Références cadastrales : E, 1, E, 2, E, 490.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE COZES (SIREN 211701313, SIRET 21170131300010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité COZES (17120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/03/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01713122N0006
  • Code commune INSEE : 17131 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Cozes (17120). Le terrain couvre 0 m².

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