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Permis d’aménager à Coux Et Bigaroque-Mouzens (24220) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/06/26 à Coux et Bigaroque-Mouzens à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2017, autorisé le 26 juin 2017 par la commune de Coux et Bigaroque-Mouzens. Implanté Lieu-dit LE TROUILLOL, à Coux Et Bigaroque-Mouzens (24220), dans le département d’Dordogne, en Aquitaine, dans le secteur de LE TROUILLOL.

Le projet est porté par S.C.I. HESTA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Coux et Bigaroque-Mouzens compte 1 223 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE TROUILLOL, Coux Et Bigaroque-Mouzens (24220).

Références cadastrales : B, 1366, B, 1360, B, 1371.

Région : Aquitaine • Département : Dordogne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

S.C.I. HESTA (SIREN 504408543, SIRET 50440854300016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Coux et Bigaroque-Mouzens (24220)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/06/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02414217M0001
  • Code commune INSEE : 24142 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Coux Et Bigaroque-Mouzens (24220). Le terrain couvre 0 m².

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