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Permis d’aménager à La Couture Boussey (27750) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/01/31 à LA COUTURE BOUSSEY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 31 janvier 2023 par la commune de LA COUTURE BOUSSEY. Implanté LE CLOS AUX ALLEMANDS, à La Couture Boussey (27750), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.

Le projet est porté par AVENIR IMMOBILIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LA COUTURE BOUSSEY compte 2 306 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE CLOS AUX ALLEMANDS, La Couture Boussey (27750).

Références cadastrales : ZI, 29, ZI, 3, ZI, 56.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AVENIR IMMOBILIER (SIREN 537591877, SIRET 53759187700023, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité PARIS 07 (75007)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 14 899 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/01/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02718322F0001
  • Code commune INSEE : 27183 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à La Couture Boussey (27750). Le terrain couvre 14 899 m².

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