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Permis d’aménager à Coussac-Bonneval (87500) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/03/13 à COUSSAC-BONNEVAL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2018, autorisé le 13 mars 2018 par la commune de COUSSAC-BONNEVAL. Implanté AV BONNEVAL PACHA, à Coussac-Bonneval (87500), dans le département d’Haute-Vienne, en Limousin.

Le projet est porté par COMMUNE DE COUSSAC BONNEVAL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

COUSSAC-BONNEVAL compte 1 287 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AV BONNEVAL PACHA, Coussac-Bonneval (87500).

Région : Limousin • Département : Haute-Vienne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE COUSSAC BONNEVAL (SIREN 218704906, SIRET 21870490600013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité COUSSAC BONNEVAL (87500)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/03/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08704918M0001
  • Code commune INSEE : 87049 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Coussac-Bonneval (87500). Le terrain couvre 0 m².

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