Autorisation d’urbanisme PA n°03917320P0002 à COUSANCE (39190) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03917320P0002). Le projet est situé au EN GRAND MARCHAND à COUSANCE (39190). Le projet se situe dans le département Jura, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 3 novembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : EN GRAND MARCHAND, COUSANCE (39190).
Références cadastrales : B, 1408, B, 1546, B, 28.
Région : Franche-Comté • Département : Jura.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. (SIREN 625480199, SIRET 62548019900011, APE 68.32A, catégorie juridique 5560, localité CHAMPAGNOLE (39300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 16 913 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03917320P0002
- Code commune INSEE : 39173 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à COUSANCE (39190). Les principaux éléments portent sur parcelle de 16 913 m².