Permis d’aménager à Courthezon (84350) autorisé en 2019
Le permis délivré le 2019/07/04 à COURTHEZON à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2019, autorisé le 4 juillet 2019 par la commune de COURTHEZON. Implanté LES SOURCIERES, à Courthezon (84350), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
COURTHEZON compte 6 064 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LES SOURCIERES, Courthezon (84350).
Références cadastrales : AX, 111, AX, 98.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : NIMES (30900).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 24 033 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juillet 2022. L’achèvement a été déclaré le 6 juillet 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 0 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08403919N0001
- Code commune INSEE : 84039 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juillet 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Courthezon (84350). Le terrain couvre 24 033 m².