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Autorisation d’urbanisme PA n°0911862010003 à COURSON MONTELOUP (91680) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0911862010003). Le projet est situé au Chemin de la Grande Cour à COURSON MONTELOUP (91680). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 4 janvier 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de la Grande Cour, COURSON MONTELOUP (91680).

Références cadastrales : A, 161.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CEDRE PROMO AVENIR (SIREN 538051376, SIRET 53805137600019, APE 64.30Z, catégorie juridique 5499, localité DOURDAN (91415)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 618 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/01/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0911862010003
  • Code commune INSEE : 91186 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 janvier 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à COURSON MONTELOUP (91680). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 618 m².