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Autorisation d’urbanisme PA n°01419121D0001 à COURSEULLES SUR MER (14470) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01419121D0001). Le projet est situé au 21 RUE DU MARECHAL FOCH à COURSEULLES SUR MER (14470). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 11 février 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 21 RUE DU MARECHAL FOCH, COURSEULLES SUR MER (14470).

Références cadastrales : AC, 52.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL PROGRES CONSEIL (SIREN 805213212, SIRET 80521321200014, APE 66.30Z, catégorie juridique 5499, localité COURSEULLES-SUR-MER (14470)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 361 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/02/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01419121D0001
  • Code commune INSEE : 14191 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à COURSEULLES SUR MER (14470). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 361 m².