Autorisation d’urbanisme PA n°05604522Y0001 à LE COURS (56230) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05604522Y0001). Le projet est situé au Les Grands Brulons à LE COURS (56230). Le projet se situe dans le département Morbihan, en région Bretagne.
L’autorisation a été délivrée le 27 mars 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Les Grands Brulons, LE COURS (56230).
Références cadastrales : ZB, 156, ZB, 157, ZB, 158.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
NATURE ET RESIDENCE HABITAT - NATURE ET RESIDENCE (SIREN 514028364, SIRET 51402836400024, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité ANGLET (64600)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 68 330 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05604522Y0001
- Code commune INSEE : 56045 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mars 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à LE COURS (56230). Les principaux éléments portent sur parcelle de 68 330 m².