Autorisation d’urbanisme PA n°06312418G0003 à COURNON D'AUVERGNE (63800) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°06312418G0003). Le projet est situé au LES CHEMERETS à COURNON D'AUVERGNE (63800). Le projet se situe dans le département Puy-de-Dôme, en région Auvergne.
L’autorisation a été délivrée le 11 avril 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LES CHEMERETS, COURNON D'AUVERGNE (63800).
Références cadastrales : ZS, 67, ZS, 68, ZS, 69.
Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
URBASITE (SIREN 453485278, SIRET 45348527800031, APE 74.90A, catégorie juridique 5710, localité CLERMONT-FERRAND (63000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 30 870 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06312418G0003
- Code commune INSEE : 63124 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à COURNON D'AUVERGNE (63800). Les principaux éléments portent sur parcelle de 30 870 m².