Permis d’aménager à Courchapon (25170) autorisé en 2016
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/12/13 à Courchapon à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2016, autorisé le 13 décembre 2016 par la commune de Courchapon. Implanté chemin de Lantenne, à Courchapon (25170), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par WANI.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Courchapon compte 236 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 juillet 2018. L’achèvement a été déclaré le 25 juillet 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 16 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Courchapon (25170). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Courchapon (25170)
